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Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – TEOM

La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ou TEOM est une taxe prélevée sur votre Base imposable figurant sur votre avis de taxe foncière (la Base imposable représente 50% de votre Valeur Locative Cadastrale) .

Comme vous pouvez le constater dans ces tableaux représentant les villes de plus de 50.000 habitants, son taux d’imposition est très variable en fonction des communes.

En effet, il est de 2,4% à Neuilly-sur-seine et de 21,69% à Ajaccio soit 9 fois plus élevé.TEOM - Poubelle-tri-selectif

Cette différence provient essentiellement des coûts générés par le ramassage et le traitement des déchets ménagers financés par les communes ou les collectivités locales.

Mais attention, Taux élevé ne rime pas forcément avec montant élevé. Vous l’avez déjà certainement compris, tout dépend de votre base imposable. Pour une maison équivalente en tout point, son montant est extrêmement variable en fonction des communes (cf. page Chiffres et statistiques). Pour rappel, nous vous proposons de vous expliquer en détail le calcul de votre base imposable.

Enfin, en fonction du service fourni ou de votre situation géographique, vous bénéficiez soit d’un taux plein soit d’un taux réduit.

Sous certaines conditions, vous pouvez bénéficier d’une exonération.

Taux 2013 pour la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – TEOM

Pour plus d’informations sur ce sujet, merci de suivre le lien suivant:

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=3&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_536